CALLIOPE : projet de Coopérative d'auteurs sans éditeur dedans

Maintenant que la parution d'Il était une mauvaise foi est terminée, force est de constater qu'aucun éditeur pourri n'a été arrêté et que la condition des auteurs en France est toujours la même. Voici donc les bases d'une proposition de collaboration ayant pour objectif principal de FAIRE AUTREMENT. La discussion est grande ouverte...

CALLIOPE

COOPÉRATIVE D'AUTEURS LITTÉRAIRES LIBRES & INDÉPENDANTS 
ORGANISÉS POUR SE PASSER D'ÉDITEURS

Le monde de l'édition est en pleine mutation. Les nouvelles technologies et les nouvelles lois sont en train de provoquer des changements profonds qui mèneront sous peu à une approche différente de la lecture et de l'univers des livres. Nous envisageons de créer une structure mieux adaptée à la mentalité naissante : celle d'auteurs qui ne peuvent plus se permettre d'abandonner leur confiance à des éditeurs, qui doivent désormais compter sur eux-mêmes en priorité, et éventuellement sur leurs pairs.

OBJECTIF DE CALLIOPE

Proposer les services d'une maison d'édition au sens le plus large du terme (classique, numérique, autre...) qui ne soit pas inféodée aux méthodes habituelles, lesquelles ne sont plus adaptées aux nécessités contemporaines et sont menacées sinon de disparition, en tout cas de chute significative dans les prochaines années. A la suite de quelques recherches, il semblerait que la forme dite de Société Coopérative Ouvrière de Production soit la mieux adaptée à cet objectif.

QU'EST-CE QU'UNE SCOP ?

Avant toute chose, il faut savoir qu'une Scop n'est pas une forme juridique spéciale de société mais une forme de gestion sociale¹ ; cela signifie que la Scop créée (ou une ancienne société ou une association 1901 transformée en Scop) devra choisir une structure juridique parmi celles qui sont proposées par la législation en vigueur.

La Société civile n'étant pas appropriée au projet Calliope, il en reste deux :

• la Société anonyme : 7 associés minimum apportant un capital minimal global de 18.500 € ;
• ou la Société anonyme à responsabilité limitée ; 2 associés minimum avec un capital d'1 € minimum². (Néanmoins, on considère qu'une Scop ne fonctionne correctement qu'à partir de 4 associés apportant un capital qui ne soit pas seulement symbolique. A 4 associés ou moins, les instances publiques recommandent plutôt la formation d'une CAE).

Quelle que soit la forme adoptée, voici ce qui définit légalement une Scop :

Les salariés sont associés et actionnaires majoritaires de l'entreprise, dont ils détiennent au moins 51% du capital social et 65% des droits de vote. Ils participent aux choix stratégiques de l'entreprise et décident (en Assemblée générale annuelle ou extraordinaire) du partage des bénéfices. Chaque nouveau salarié est invité à souscrire, s’il le souhaite, à une part du capital et devient alors co-entrepreneur. Tous sont égaux en droits et en devoirs quel que soit le montant du capital investi individuellement. Une partie des résultats revient prioritairement aux salariés et une autre est attribuée aux réserves de l'entreprise pour assurer la continuité de l'activité (cf. détails plus loin).

Le point le plus important est donc que l'investissement financier de chaque associé dans la Scop n'est pas forcément le même pour tous mais que toutes les participations aux décisions sont équivalentes. En d'autres termes, chacun n'investit que l'argent qu'il peut se permettre d'investir (au minimum une part sociale, dont le montant est fixé par les statuts), mais tous les associés sont moralement égaux.

Les autres avantages de la Scop sont les suivants :

Vous encouragez le partage démocratique du pouvoir car chaque salarié-associé-bénéficiaire possède une voix (quelle que soit la part de capital apportée par la personne) pour la prise de décision en assemblée générale et les dirigeants de la société sont élus par les associés ;

Vous protégez votre entreprise d'une prise de contrôle majoritaire par des investisseurs extérieurs (en effet, un minimum de 16%³ des bénéfices nets annuels doivent être investis dans le capital propre de l'entreprise ; ces fonds sont impartageables et ne peuvent donc être saisis lors d'une OPA sauvage) ;

Vous assurez la pérennité de l'entreprise car une partie des résultats revient prioritairement aux salariés et une autre est attribuée aux réserves de l'entreprise ; la part de travail reversée aux salariés sous forme de Primes-ristournes doit être d'au moins 25% du bénéfice net annuel. Cette part peut être soit : bloquée pendant cinq ans sur un équivalent de compte-épargne géré par la Scop ; soit versée immédiatement au salarié (à la suite d'une occasion sociale, telle que mariage, naissance d'un enfant, congé-maladie lourd...) mais elle est alors soumise aux charges patronales (à un taux de 8% au lieu des 20% habituels) ;

Vous permettez aux salariés de s'investir dans une aventure humaine puisque ces derniers sont directement concernés par l'évolution de l'entreprise ;

En cas de départ d'un associé (ou de licenciement d'un salarié-associé-bénéficiaire par le directoire de la Scop), la Scop n'est pas mise en danger par le fait que l'associé reprend son capital ; en effet, elle dispose du droit de ne reverser ladite somme que dans les cinq ans qui suivent le départ de l'associé. De plus, la loi interdit la réalisation d'une plus-value sur le capital récupéré par l'associé (en d'autres termes, un associé qui s'en va ne retrouvera que la somme strictement versée lors de son arrivée). (Toutefois, si la part des voix contrôlées par les associés devaient tomber en dessous du seuil de 65% ou 51% du capital fixés par la loi, la Scop ne disparaîtrait pas pour autant ; elle relèverait alors du régime des Coopératives loi-1947 ; en d'autres termes, elle passerait sous la tutelle de l'État).

Vous bénéficiez d'avantages fiscaux et sociaux. En effet, les Scop sont exonérées de taxe professionnelle et les dirigeants relèvent du régime général des salariés et donc bénéficient de l'assurance chômage. En d'autres termes, étant donné que l'assemblée générale annuelle fixe les taux de répartition des bénéfices de l'entreprise, il est aisé (et recommandé) de les ajuster de façon à optimiser le seuil d'imposition. Il est même possible, en se débrouillant bien, de ne payer aucun impôt sur les sociétés.

Il existe plusieurs organismes de financements mutualisés propres aux Scop : SOCODEN, Scop Invest, SOFISCOP, IDES... qui sont plus compréhensifs que les banques classiques. De plus, il existe une Confédération générale des Scop, dont l'adhésion donne accès à un fonds de solidarité et à un réseau national de représentation auprès des pouvoirs publics.

La Scop peut parfaitement engager des salariés dans les conditions normales d'un contrat de subordination soumis au Code du travail ; la loi oblige toutefois lesdits salariés à présenter leur candidature en tant qu'associés au bout de deux ans. C'est au Directoire d'accepter ou non le salarié en tant que nouvel associé.

Pour devenir associé de la Scop, il faut verser au capital de l'entreprise un montant fixé statutairement et équivalent à au moins une part sociale. Ce montant n'a pas besoin d'être élevé. Par contre, il devra être versé chaque année par tous les salariés qui veulent demeurer associés. Cela permet aux associés de s'investir progressivement dans l'entreprise, et équivaut à une échelle de progression à l'ancienneté.

Il est important de comprendre qu'au sein de la Scop, trois types de personnes participent à la vie de l'entrepise :

• les salariés (engagés par contrat de travail, ils peuvent l'être pour une mission temporaire, voire à mi-temps ; ils ne participent pas aux assemblées générales, mais la loi les oblige à se proposer au bout de deux ans) ;
• les associés (ils ne sont pas nécessairement employés par la Scop mais ils participent aux prises de décisions) ;
• les associés-salariés (qui travaillent au sein de la Scop et ont une voix lors des assemblées).

L'existence de cette triple casquette professionnelle peut parfois engendrer des incompréhensions, voire des tensions. En effet, les bénéfices se répartissent en trois postes, qui ne concernent pas les mêmes partenaires. Les dividendes (pourcentage sur les Bénéfices nets, ne pouvant pas dépasser 33,33% du total) sont reversés aux associés. Les Primes-ristournes (qui peuvent représenter au total entre 25 et 84% du Bénéfice net) sont reversées aux salariés. Enfin, la Réserve d'investissement (d'au moins 16% et au plus 75%) vient renforcer le capital de la Scop et ne concerne donc personne en particulier. Quant aux salaires, ils ne sont pas calculés d'après les bénéfices, bien sûr, et ne concernent pas les membres de la Scop qui sont seulement associés.

On en déduira que les associés-salariés peuvent donc toucher trois sortes de revenus : leur salaire, des dividendes et des primes-ristournes. Par expérience, il semblerait que ce soit là un des points les plus difficiles à accepter pour les nouveaux employés de Scop, surtout tant qu'ils ne sont pas associés. C'est pourquoi j'insiste sur ce point. (Enfin, il va sans dire que si l'entreprise ne réalise aucun bénéfice, elle ne pourra reverser aucun dividende, ni primes, ni augmenter la réserve ; elle ne pourra pas non plus puiser dans la réserve de l'année précédente).

Comme pour toute entreprise, la loi oblige la Scop à nommer un gérant, qui assume le mandat social auprès des instances publiques ; nommée par le Directoire, cette personne n'a pas de voix supplémentaire lors des débats de la Scop. Il est possible de partager le mandat social entre plusieurs membres de la Scop, mais il n'est pas recommandé de le diviser entre un nombre trop élevé de personnes (puisque chaque décision doit alors être prise à l'unanimité des gérants, ce qui peut perturber le fonctionnement de la Scop).

Comme toute entreprise, la Scop doit avoir une adresse sociale. Ses associés ne sont pas tenus de résider à proximité, mais leur présence lors des AG est fortement recommandée, puisque la Scop est fondée sur un principe de coopération et de participation active. Les mandats procuratoires sont permis, et obligatoires lors des AG annuelles.

Afin de vous encourager, voici quelques chiffres concernant les 20.000 SCOP françaises :

• elles emploient un peu plus de 40.000 personnes (en moyenne 22 par Scop) ;
• elles génèrent un Chiffre d'affaires global de 4 milliards € (chaque salarié en Scop génère près de deux fois plus que le salarié français moyen) ; à titre de comparaison, sachez que l'industrie littéraire française emploie plus de 50.000 personnes et génère un CA global de seulement 2,7 milliards € ;
• quelques exemples de Scop : Chèque-déjeuner (1400 salariés), UTB (800 employés dans le BTP), Acome (1200 salariés dans l'industrie des fibres optiques), le Théâtre du Soleil, Le Pavé, L'Ecole de Conduite française, Alpha Taxis, la revue Alternatives économiques, l'Institut IMAGE...

QUELLES STRUCTURES PEUVENT NOUS AIDER ?

L'union régionale des Scop

Elle accompagne la création, la reprise et la transformation d’entreprises sous forme Scop ou Scic. Il propose un service complet aux entrepreneurs : accueil, accompagnement dans la durée, financements, formations, échanges entre entrepreneurs, représentation auprès des pouvoirs publics. http://www.les-scop.coop/sites/fr/

J'ai déjà pris contact avec l'Union régionale des Scop du Languedoc-Roussillon, sise à Montpellier.

Avise

L’Agence de Valorisation des Initiatives Socio-Economiques fournit de nombreux conseils sur son site et propose plusieurs revues sur les Scic à télécharger.
http://www.avise.org/

L'Agence pour la création d'entreprises

Elle intervient dans le processus d'aide à la création, à la transmission et au développement des entreprises. http://www.apce.com/

Copéa

Elle regroupe les coopératives d’activités pour faciliter la mutualisation des connaissances, représenter les coopératives auprès des pouvoirs publics, favoriser le développement des activités des entrepreneurs-salariés, accompagner la création et l'implantation de nouvelles coopératives d'activités et d'entrepreneurs-salariés et se doter d'outils et de moyens de communication partagés dont seule la mutualisation des coûts permet l'accès. http://www.copea.fr/

Régate

C'est une structure d’apprentissage de l’entrepreneuriat qui accompagne les futurs entrepreneurs dans le développement de leur projet en utilisant des ressources collectives. www.regate.fr

 

Quelques lectures :

• Guide juridique des SCOP, Confédération générale des Scop, 2003.
• Guide juridique des SCOP, DVD, Creascop.
• "Pour sauver la planète, sortez du capitalisme", Hervé Kempf, Ed. Seuil, 2009.
• "L'entreprise coopérative, une alternative moderne ", actes du colloque "Perspectives mutualistes", Angers - décembre 2007, L'Harmattan, 2008.
• "Une Scop, c'est quoi ?", DVD Scop Z'Images Productions, 2005.

• "La gouvernance des entreprises coopératives", Presses Universitaires de Rennes (PUR), 2008.

Les étapes de création d'une Scop sont les suivantes :

Créer une Scop équivaut à créer une entreprise classique. Les étapes de la création sont quasiment les mêmes, avec quelques particularités :

1. Rencontrer l'Union Régionale des Scop de votre région qui vous aidera à planifier la construction de votre projet. Allez-y avec une idée plus ou moins précise de votre activité et de vos objectifs : quelle est l'origine du projet ? Qui sont les initiateurs du projet ? Pourquoi le choix de ce type de statut ? Quel est votre projet d'entreprise ?

2. Faire une étude de marché où vous préciserez les caractéristiques des produits/services et les confronterez à la demande. Pour cela, il vous faudra répondre à quatre questions : quels sont les produits/services que vous proposez ? Qui sont vos futurs clients ? Quelles sont leurs motivations pour acheter vos produits/services ? Comment proposer votre offre à vos clients potentiels ?

3. Faire une étude financière. Une fois l'activité définie et les objectifs commerciaux précisés, il faut à présent mettre en œuvre les moyens humains, matériels et financiers et calculer les ressources nécessaires.

4. Définir le cadre juridique en rédigeant les statuts. Ces derniers comprennent huit chapitres qui définissent la règle du jeu choisie par les associés dans le respect de la loi du 19 juillet 1978 qui régie les Scop.

5. La création de la Scop sera officielle une fois que vous l'aurez immatriculée. C’est là une formalité administrative.

Voici maintenant une présentation du projet CALLIOPE lui-même :

Dans la mythologie grecque, Calliope était la première des Muses, celle de la poésie épique, qui offrit à Homère les rouleaux de papyrus sur lesquels il transcrivit L'Iliade et L'Odyssée. C'était donc une inspiratrice, une fournisseuse de moyens matériels, et une promoteuse de l'écrit.

Ce qui suit n'est qu'une projection de mes idées et envies personnelles ; par définition, au sein d'une Scop, chaque associé est invité à présenter ses projets, et c'est l'ensemble des associés qui décide lesquels doivent être entrepris, dans quel ordre et avec quels moyens. C'est pourquoi je vous encourage à mettre vos attentes et vos idées par écrit, afin que nous puissions tous en prendre connaissance et effectuer une synthèse cohérente, qui servira de fondation au projet Calliope.

Étant donné le caractère progressif de l'investissement personnel dans une Scop, il est parfaitement envisageable d'échelonner les projets dans le temps, de les diviser en étapes que l'on résoudra l'une après l'autre jusqu'à accomplissement final ; il est surtout possible de changer de projet en cours de route, ou de concilier deux projets différents qui se révèlent compatibles.

L'idée principale qui définit Calliope à l'origine sera donc celle d'une maison d'édition sans éditeur, c'est-à-dire sans décideur tout-puissant. Ceci implique que chaque projet (mené par une ou plusieurs personnes) sera abordé de manière spécifique et originale, contrairement aux méthodes éditoriales classiques qui imposent le même processus (commercial, moral et industriel) à tous les projets qu'un éditeur condescend à publier⁴. En d'autres termes, Calliope n'aura pas pour objectif de pratiquer une politique éditoriale en forçant les ouvrages qu'elle souhaite publier à se plier à ses règles, mais celui de s'adapter aux ouvrages qu'elle souhaite voir publiés (sous quelque forme que ce soit), et ce en respectant toujours les désirs (et donc le droit moral) de l'auteur du projet (dans les limites de la loi, bien sûr).

Ayant remarqué, en dix ans d'expérience professionnelle, qu'un très grand nombre de gens ignorent purement et simplement les vrais dessous de l'univers éditorial (y compris certaines personnes qui s'intitulent éditeurs mais ne le sont pas aux yeux de la loi⁵), je considère que les principales raisons du marasme actuel de la culture écrite sont dues : 1/ à l'isolement des écrivains ; 2/ à la communication défectueuse des instances publiques en la matière ; 3/ à la mauvaise foi caractérisée des éditeurs (qui ne souhaitent pas perdre leur place privilégiée⁶) ; 4/ à la malhonnêteté scandaleuse des pouvoirs publics qui accordent des privilèges anticonstitutionnels aux gros éditeurs-lobbyistes ; 5/ à l'indolence des auteurs potentiels qui croient qu'Internet est la solution à tout (alors que ce n'est qu'un outil parmi d'autres, et que, sauf cas exceptionnels, il est insuffisant en soi pour faire de l'écriture créative une source de revenus décents).

Exemples de moyens à mettre en place au sein de Calliope :

• choix d'un associé-référent par le porteur de projet ; ce référent fera bénéficier le porteur de son expérience, son expertise ou son simple désir de participer audit projet. L'objectif n'est pas de diriger le projet mais de l'accompagner et d'assouplir les démarches nécessaires ;
• mise en commun des compétences de chacun, avec encouragement à les partager (au sein d'ateliers, par exemple, ou en modules temporaires...) 
• gestion d'une « librairie virtuelle » qui permettra de vendre en ligne tous les ouvrages réalisés au sein de Calliope, quelle que soit leur nature (livres numériques, livres-papier, ouvrages uniques à consulter sur place, objets étranges, films, dessins, musiques...) ; un tel site-web servirait de plate-forme de départ et de lancement pour un réseau de diffusion (voire de distribution, à long terme)
• les associés seront encouragés à mener régulièrement des séances d'information sur les sujets qu'ils maîtrisent (droits, contrats, culture spécialisée, thèmes littéraires, maniement d'une vieille machine à imprimer, gestion d'une bibliothèque, histoire des livres uniques...), afin de diffuser leurs connaisances et d'éviter aux autres de perdre leur temps à commettre les mêmes erreurs
• Calliope recherchera rapidement un atelier d'imprimerie classique avec qui elle deviendra partenaire-associée ; cela permettra à la Scop d'avoir l'alternative en matière de production des ouvrages : numérique, papier moderne, à l'ancienne, livre à l'unité...
• afin d'avoir pignon sur rue, il faut envisager à moyen terme la possibilité de gérer (ou de co-gérer) un café littéraire-bibliothèque de prêt, qui permettra de fidéliser une clientèle ; (cet endroit sera aussi un lieu d'accueil idéal pour les ateliers collectifs d'écriture créative qui sont la base de mon activité personnelle)
• possibilité de mener des projets de recherches en partenariat avec le Département littéraire de l'Université locale ; possibilité d'accueillir des auteurs étrangers effectuant des recherches en France (équivalent des bourses Stendhal, mais à l'envers)
• à long terme, je souhaite que Calliope soit capable d'instaurer un Revenu minimum garanti pour tous ses associés, qui leur permettrait de vivre décemment sans dépendre du bon vouloir d'éditeurs semi-honnêtes (ou eux-mêmes pris à la gorge).
  En conclusion, Calliope serait plutôt un LABEL qu'une MARQUE ; les ouvrages qui en sortiraient ne seraient pas des « produits » Calliope mais simplement estampillés, accompagnés, voire parrainés par la Scop. Juridiquement, cela peut se traduire ainsi : par statut, Calliope s'engage à ne pas exiger des auteurs qu'ils lui cèdent tous leurs droits commerciaux ; les auteurs resteront usagers de pleins droits.

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1Telle qu'elle est définie par la loi du 19 juillet 1978, qui impose à la Scop d'être inscrite sur une liste établie par le ministère du Travail, dans des conditions fixées par décret. Il est donc possible d'être radié de cette liste, ce qui entraîne la perte du statut de Scop ; l'entreprise devient alors une SA ou une SARL « normale », sujette au fonctionnement capitaliste, c'est-à-dire où chaque vote est proportionnel au capital investi par l'associé.

2La valeur nominale de la part de capital doit être comprise en 15,24€ et 76,22€ (=100Frs et 500Frs) et aucun associé ne peut détenir plus de 50% du K.

3Plus précisément, la répartition de cette réserve se fait comme suit : 15% incompressibles, fixés par la loi (ce taux peut donc changer si la loi sur les Scop change) et 1% minimum, à déterminer par les statuts de la Scop (ce qui peut donc changer si les statuts de la société sont modifiés lors d'une AG extraordinaire).

4Il faut savoir que plus de la moitié des ouvrages publiés en France sont des commandes d'un éditeur à un auteur, afin d'optimiser ce que l'éditeur croit être un marché prévisible. C'est ainsi que les éditeurs indélicats retiennent dans leur écurie les auteurs potentiels mais peu rémunérateurs, en leur faisant faire des travaux lucratifs (généralement le "nègre", ou rédacteur de livres préformatés pour des collections...) Il va de soi que Calliope ne saurait rien « commander » et ne fera qu'accompagner les projets portés par des créateurs.

5Selon l'article 132-1 du Code de la Propriété intellectuelle qui régit la création artistique, il n'y a éditeur qu'à partir du moment où un Contrat est signé entre le producteur d'une œuvre et celui qui la commercialise. Ils sont donc égaux aux yeux de la loi ; c'est là une chose que la plupart des éditeurs préfèrent ignorer : les auteurs ne sont pas leurs subordonnés, ils sont juridiquement égaux.

6Un éditeur français gagne en moyenne cinq fois plus que l'auteur sur les livres qu'il publie. Le distributeur se taille la part du lion, avec un gain 7 à 10 fois supérieur à celui de l'auteur.